Accords de Licence et de Collaboration

Présentation


Chambers USA 2018, Client Reference

Les progrès réalisés à chaque étape du processus de développement des dispositifs médicaux et des diagnostics, depuis leur conception jusqu’à leur fabrication, mais aussi, la demande, exprimée par les usagers, de dispositifs et d’outils de diagnostic s’inscrivant dans une démarche centrée sur le patient, ont conduit les entreprises du secteur des sciences de la vie, quelle que soit leur taille, à rechercher des structures de collaboration susceptibles de répondre, de manière efficace et rentable, aux besoins de parties prenantes aux profils très variés. Lorsqu’ils sont bien conçus, de tels partenariats peuvent entraîner un remaniement de vos activités pour garantir la compétitivité de votre entreprise, dans un secteur évoluant rapidement.

Pour ce faire, quel que soit le « mode opératoire » retenu – accord de licence, alliance stratégique ou contrat de partenariat – il vous faudra passer par une phase de structuration qui peut s’avérer extrêmement délicate, tant les paramètres à considérer sont nombreux : prix, remboursement, contraintes technologiques, besoins des patients… Pour réussir une telle épreuve, et préserver l’avantage concurrentielle de votre entreprise sans compromettre sa mission, la présence à vos côtés d’une équipe expérimentée, capable de comprendre à la fois les subtilités des sciences du vivant et la multiplicité des facteurs qui président au succès d’un accord de collaboration, est un atout indéniable.

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Results


  • Négociation, pour le compte de Baxter BioScience, une division de Baxter International Inc., d’un contrat de licence et de collaboration avec Merrimack Pharmaceuticals, d’une valeur d’environ un milliard de dollars, portant sur le développement et la commercialisation hors des États-Unis du MM-398, d’un médicament-candidat en phase clinique destiné au traitement du cancer du pancréas.
  • Assistance à Innate Pharma, une société de biotechnologies française de premier plan, dans le cadre de la conclusion avec AstraZeneca d’un partenariat d’une valeur de 1,275 milliards de dollars, soit l’un des plus importants du secteur en France, ayant pour objet d’accélérer le développement de l’anticorps IPH2201 d’Innate Pharma conçu pour stimuler le système immunitaire et détruire les cellules cancéreuses.
  • Conseil de 23andMe, une société non cotée de génomique et de biotechnologies, sur les aspects juridiques d’une opération visant à donner à Genentech un accès exclusif à la base de données de notre client constituée de près d’un million de séquences complètes d’ADN, afin d’étudier d’éventuelles cibles génétiques pour la maladie de Parkinson.

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Équipes


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Accords de Licence et de Collaboration

Publications et événements / Médias

Special Report / January 11, 2018

IP Update / January 2017

Zeitschrift für Urheber- und Medienrecht (ZUM), Issue 1 / January, 2010

Archiv für Urheber- und Medienrecht (UFITA), III / November, 2009

Zeitschrift für Urheber- und Medienrecht (ZUM), Issue 5 / May, 2009

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